Mentions légales

ÉDITEUR DU SITE

La société SAS Victoire Deloison, Société par Actions Simplifiée au capital de 1 000 euros, dont le siège social est situé 9 rue Buffault, 75009 Paris, France,

Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro : 853 612 216, numéro de TVA intracommunautaire : FR 91 853 612 216,

Représentée par Victoire Deloison.

Pour tout contact : contact@deloisonparis.com

Hébergeur

Shopify Inc.
Adresse : 151 rue O’Connor, Rez-de-chaussée, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Contact : Tél : 1-613-241-2828, Email : assistance@shopify.com

1. PRÉAMBULE

La société Deloison Paris (« Nous ») exploite le site internet www.deloison-paris.com (le « Site »).
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2. PRÉSENTATION DU SITE

Le Site présente les créations joaillières et produits de la marque Deloison Paris.
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Toute reproduction ou utilisation non autorisée constitue une contrefaçon, sanctionnée par la loi.

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Les ventes de produits sur le Site sont soumises aux Conditions Générales de Vente (CGV) disponibles à tout moment sur le Site : CGV Deloison Paris.
Les CGV définissent notamment les droits et obligations du Client, les modalités de commande, de paiement, de livraison, de retour et de garantie.

10. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, le Client est invité à contacter Deloison Paris pour rechercher une solution amiable. À défaut, le litige sera porté devant les juridictions françaises compétentes.